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Quelle est la durée de validité des diagnostics ?

Diagnostic Amiante

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Un diagnostic amiante est sans limite de temps, s'il n'y a pas de présence d'amiante.

En cas de présence d'amiante, le diagnostic est valable 3 ans car la loi demande une surveillance sur 3 ans.

Il est à noter que si des travaux ont été effectués depuis le premier rapport d'expertise amiante, un nouveau diagnostic est nécessaire.

Diagnostic plomb

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Depuis l'arrêté du 25 avril 2006, il est obligatoire de réaliser un Constat des Risques d'Exposition au Plomb (CREP) si le précédent constat (dénommé Etat des Risques d'Exposition au Plomb) a été établit avant cette date.

Le diagnostic plomb doit avoir été établi depuis moins d'un an à la date de la promesse de vente ou d'achat.

Un diagnostic plomb a une durée de validité d'un an pour la vente. Toutefois, le vendeur sera dispensé de l'actualiser s'il établit l'absence de plomb dans l'immeuble (ou la présence de plomb à un seuil inférieur à ceux qui seront définis par arrêté). Dans ce cas, le constat initial sera joint à chaque mutation.

Le diagnostic plomb a une durée de validité de 6 ans pour la location si il est positif et illimité si il est négatif.

Diagnostic gaz

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Un diagnostic des installations intérieurs gaz a une durée de validité de 3 ans.

Diagnostic électricité

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Le diagnostic de l'état de l'installation intérieure d'électricité a une durée de validité de 3 ans.

Loi carrez

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Le certificat de mesurage "loi carrez" est sans limite de temps. Il est à noter que si des travaux ont été effectués depuis le premier rapport d'expertise loi carrez, une nouvelle expertise est nécessaire.

Diagnostic de performance énergétique

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Le diagnostic de performance énergétique doit avoir été établi depuis moins de 10 ans par le vendeur, ou par le bailleur d'un bâtiment.

Etat des risques naturels et technologiques

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Un état des risques naturels et technologiques a une durée de validité de 6 mois.



Vous vendez Avant 1949 Entre 1949 et 1997 Après 1997 Validité
Amiante Illimité si négatif
Plomb 1 an si positif
DPE 10 ans
Gaz* 3 ans
Electrique* 3 ans
Loi Carrez** Illimitée
ERNT 6 mois
Vous louez Avant 1949 Entre 1949 et 1997 Après 1997 Validité
Plomb 6 an si positif
DPE 10 ans
Loi Boutin Illimitée
ERNT 6 mois

* Si installation de puis de 15 ans
** Si copropriété